réglementation

Mentions légales

En vigueur au 29/09/2020

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site https://cbd-63.fr/ les présentes mentions légales. La connexion et la navigation sur le site CBD-63 par l’utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales. Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».

ARTICLE 1 : L’éditeur

L’édition et la direction de la publication du site https://cbd-63.fr/ est assurée par Baptiste Corvey-Biron, dont l’adresse email est : baptiste.corvey@gmail.com

ARTICLE 2 : L’hébergeur

L’hébergeur du site https://cbd-63.fr/ est la Société o2switch, dont le siège social est situé a CHE DES PARDIAUX 63000 CLERMONT FERRAND.

ARTICLE 3 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services le site https://cbd-63.fr/ ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 : Collecte des données

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

ARTICLE 5 : Cookies

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. En naviguant sur le site, il les accepte. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site https://cbd-63.fr/, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

CBD 63 LIGUE M4

Nous remercions les 16 équipes pour leur participation à ce championnat qu'on espère bien pérenniser.

Les 2 premières équipes du classement seront qualifiées pour la phase finale du fédérale quadrette M4 des 20 et 21 juin 2026, sans passer par la phase préliminaire du samedi. Ces 2 équipes seront reversées dans chacune des 2 poules.

Nous vous prions de trouver ci-dessous le déroulement administratif et financier puis sportif de la compétition.

Modalités administratives et financières

Chaque club devra envoyer la composition de l'équipe (N° de licence, nom, prénom) accompagnée du chèque de caution et d'engagements des 5 étapes.
Caution : Un chèque de caution de 150,00 € sera demandé à chaque équipe, ceci pour responsabiliser les équipes et sera au besoin encaissé dès le premier forfait à l'ordre du CBD 63.
Engagements : Cinq chèques de 40,00 € à l'ordre respectivement de :
  • l'ESB Clermont
  • du Sport Boules de Thiers
  • de la Boule de Gerzat
  • de l'USI Boules
  • du CBD63
Indemnités : 40,00 € par partie gagnée et jouée (les offices ne seront pas primés)
Repas : 18,00 € maximum
Aide organisateur : 100,00 €

Les frais d'arbitrage sont à la charge du club organisateur et celui-ci devra assurer la tenue de la table de marque à l'aide du fichier fourni par le CBD, une gestion informatique serait préférable.

Règlement

Le fonctionnement est identique à celui de la ligue M3 de 2024-2025.

Calendrier des cinq étapes

Samedi 18 octobre 2025
Clermont-Ferrand (ESB Clermont)
Dimanche 23 novembre 2025
Thiers
Samedi 17 janvier 2026
Clermont-Ferrand (Gerzat)
Samedi 21 février 2026
Issoire
Samedi 28 mars 2026
Clermont-Ferrand (CBD 63)

Format de jeu

4 parties pour tous (3 en groupes + 1 partie de classement) de 1h45 ou 13 pts sans match nul.

Horaires :

8h-9h45
10h15-12h00
14h15-16h00
16h30-18h15

Si le groupe est incomplet, la partie est gagnée sur le score de 13-7, mais elle n'est pas primée.

Attribution des points

2 pts Partie de groupe jouée et gagnée
6 pts Bonus 1er de groupe
4 pts Bonus 2e de groupe
2 pts Bonus 3e de groupe (0 pt si groupe de 3)
4 pts Partie de classement entre 1ers de groupe
3 pts Partie de classement entre 2èmes de groupe
2 pts Partie de classement entre 3èmes de groupe
1 pt Partie de classement entre 4èmes de groupe

Cas d'égalité

À l'issue des phases de groupe :

  • Entre 2 équipes : départage selon l'opposition directe.
  • Entre 3 équipes : départage au goal-average général, puis au nombre de points marqués, puis, si l'égalité persiste entre 2 équipes, celles-ci sont départagées par l'opposition directe, ou si l'égalité persiste entre les 3 équipes, une épreuve d'appui est jouée.

Au classement général :

  1. Le goal-average
  2. Les points faits
  3. Confrontation directe en groupe
  4. Tirage au sort

La Commission Sportive – Octobre 2025

Lionel MIOLANE 06 86 98 26 92
Jean-Luc OUDOUL 06 84 63 20 42